Déposée le 19 mars 1996 par CHANAUD Michel et MORIN PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESIGN & DESIGNER »
Les déposants sont CHANAUD Michel domicilié(e) 15 rue Albert Joly,78110 LE VESINET (dossier no 2313927) - 78110 - France et MORIN PATRICK domicilié(e) 39 RUE DES VOILIERS,29340 RIEC SUR BELON (dossier no 2313927) - 29340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CHANAUD Société PYRAMYD NTCV domicilié(e) 15 rue de Turbigo,75002 PARIS (dossier no 2313927) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN & DESIGNER est expirée depuis le 19 mars 2016.
CHANAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : design & co , DESIGNFLUX
CHANAUD Michel - 15 rue Albert Joly,78110 LE VESINET (dossier no 2313927) - 78110 - France
MORIN PATRICK - 39 RUE DES VOILIERS,29340 RIEC SUR BELON (dossier no 2313927) - 29340 - France
Monsieur Michel CHANAUD Société PYRAMYD NTCV - 15 rue de Turbigo,75002 PARIS (dossier no 2313927) - 75002 - France
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263369 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313927 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 2 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451495 - Publication au BOPI 2007-04-02
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Inscription le 4 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622038 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-04
Inscription le 4 avril 2014 - Changement d'adresse n°622037 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-04
Produits de l'imprimerie Edition de livres, de revues Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Agence de presse Agence d'information Nouvelle messagerie électronique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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